28 avril 2008

Sous la jaquette...Livre à paraître...Couverture et endos.

Je vous présente la maquette du livre à paraître et qui est présentement en écriture.
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Le titre « Goliath terrassé » a été préféré à cet autre et à sa lecture, vous comprendrez pourquoi.
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« En deux occasions soit en Cour Supérieure et en Cour d'Appel du Québec, j’ai botté le cul de la Banque Nationale du Canada, première institution financière au Québec ainsi qu'à ses avocats Gowling Lafleur Henderson, spécialistes en droit bancaire et deuxième cabinet en importance au pays ».
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Plus concis certe…mais le fait demeure.


Une tape dans le dos…hautement appréciée. (Janvier 2007).

« Bonjour M. Bédard,

Je viens de lire le jugement de la Cour Supérieure, je vous félicite, comment vous avez été courageux et c’est un plaisir de lire cette décision. Je suis présentement au (…) si vous souhaitez que l’on se reparle.

Aurevoir. »


Ce message m’a, à l’époque, été laissé sur ma boîte vocale par nul autre que Me Édith Fortin, avocate. Me Fortin est, co-auteure du livre de référence mainte fois cité et titré Droit bancaire, 4e éd. Les Éditions Yvon Blais inc., 2004, en compagnie de Mme Nicole L’Heureux et M. Marc Lacoursière.

À l’instar des juges des différentes Cours de justice appelés à trancher des litiges concernant les Banques et institutions financières, Me François Viau de Gowling Lafleur Henderson, comme tous ses confrères avocats, se servait très régulièrement de citations, de notions et de jurisprudences extraites de ce volume, tout au long des procédures tant en Cour Supérieure que plus tard à la Cour d’Appel du Québec..

Il y a fort à parier, que Me Viau trouvera place dans la prochaine édition à paraître et prévue pour 2009.

Pas certain que cela représente le 15 minutes de gloire auquel il aurait pu aspirer.

21 avril 2008

Jurisprudence...Confirmée à The Gazette par Me François Viau.

« It’s not the money, it’s the principle, » said the bank’s lawyer, François Viau, a partner with the Montreal office of Gowlings, Lafleur, Henderson. « If the ruling prevails, banks would have the burden of verifying bank drafts against the issuer. »

Traduit cette fois;

« Ce n'est pas l'argent, c'est le principe », a déclaré l'avocat de la banque, François Viau, un associé du bureau de Montréal de Gowlings, Lafleur, Henderson. « Si la décision prévaut, les banques auraient la charge de la vérification de traites bancaires contre l'émetteur. »

20 avril 2008

Commotion annoncée et attendue sur Bay Street (Toronto).

Une onde de choc devrait bientôt secouer le marché financier de Bay Street à Toronto.
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Actuellement des négociations sont menées avec le plus important quotidien canadien soit The Toronto Star pour la parution d'un article à la Une et comportant le titre suivant;
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BANKING SECRECY AND BANKING PRIVACY ARE COMPROMISE AT NATIONAL BANK OF CANADA (NBC).
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L'équivalent francophone devrait être titré ainsi et trouver place également dans un grand quotidien;
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LE SECRET BANCAIRE ET LE LIEN DE CONFIANCE SONT MENACÉS À LA BANQUE NATIONALE DU CANADA (BNC).
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18 avril 2008

Le Banquier rabroué.

Premier jour de printemps. C’était le jeudi Saint, veille de la Pâques. 2000 ans auparavant j’eu fort probablement fait partie de ces attroupements qui scandaient et réclamaient qu’on le mette à mort. Effectivement, la crucifixion à laquelle j’ai assisté en cette journée du 20 mars 2008 témoignait d’une passion au terme de laquelle Me François Viau apparût devant tous désarçonné et affaiblit par la plupart des interventions et questions des honorables juges Pierrette Rayle, Yves-Marie Morissette et Julie Dutil siégeant à la Cour d’Appel du Québec. Mal préparé sans doute, des arguments sans grandes pertinences soulignés par les juges d’autre part, parce que des origines bretonnes insoupçonnées ne pourraient expliquer à elles seules le fait qu’il s’aplatît, tel une crêpe. Désolant spectacle, s’il en fut un. Vraiment. Le décevant prodige chez Gowling Lafleur était devenu maintenant redondant, à tel point, que ses derniers soubresauts exaspérèrent très visiblement la formation des juges. Intéressé plus que quiconque, il arrivait à me lasser, même moi. Il avait, par le passé, offert de bien meilleures performances. (Soyez attentif, jeu de mot ici) La croix vint sans déplaisir, dois-je vous mentionner.

Pour lui éviter d’avantage, à coup sûr, l’humiliation suivant sa prestation qui aura duré plus d’une heure, le banc de juges reviendra de sa pause et mettra fin à son calvaire, à celui du tribunal ainsi qu’au nôtre. La présidente du tribunal, l’honorable juge Rayle, déclarera qu’il ne sera pas nécessaire d’entendre Me Alain Petitclerc procureur de l’Intimé. Reconnaissance certaine de son agonie, nous assistions presque à la légalisation d’une forme d’euthanasie active. Nous sommes prêts, dès lors, à rendre notre décision laquelle est unanime et aux motifs que le juge Morissette énoncera me délecta-t-elle.

Lecture faite. Verdict tombé. Appel rejeté avec dépens.

Me Viau aura tenté de s’éclipser. Nous nous étions rassemblés, à deux (2) mètres à l’extérieur de la salle d’audience, Me Petitclerc, Me Jean Pépin et moi, contenus et le triomphe modeste. Nous évoquions maintenant et réalistement la possibilité pour l’Appelante déboutée d’une ultime demande pour permission présentée à la Cour Suprême du Canada. Me Petitclerc tendit la main au passage de Me Viau. Ce geste arracha des félicitations de Me Viau. "Félicitations M. Bédard" fut ses dernières paroles prononcées d’une voix étreinte de sa gorge serrée. Affligé, il s’éloigna.

Promptement, je le rejoignis pour lui annoncer l’intéressement prochain à une perquisition d’un compte bancaire de la Banque Nationale du Canada de la part du Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada (CANAFE) & la Drug Enforcement Administration (DEA). Les ossements de la National Bank of Canada International Limited (NBCIL) laissés derrière elle et leur cimetière de Nassau aux Bahamas intéressent.

Puis le bougre disparût de notre vue sans "BlackBerryser" la nouvelle à la Banque Nationale du Canada. Il y réussit parce qu’on n’avait pas jugé bon lui casser les jambes. En effet, vous devez savoir que toute crucifixion s’achevait, en ces temps, par le brisement et le broiement de ces os.

Il était mort…le christ.

Plumitif final de la Cour d'Appel du Québec.

Arrêt de la Cour d'Appel du Québec - 20 mars 2007.

Récemment dans les médias...

Cour Suprême du Canada (évocation de la BNC d'interjeter appel, Mémoire de Frais, Contestation de Gowling Lafleur Henderson).